Identification Officielle de l'Éditeur & Statut d'Intérêt Général
Le présent site web constitue le portail d'information institutionnel unique et officiel de l'association MUSÉE DÉPARTEMENTAL ÉCOLE PUBLIQUE, organisme à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901. La plateforme est conçue, éditée et maintenue dans un objectif strict d'utilité publique, de neutralité républicaine et d'information civique à destination des citoyens, des enseignants et des collectivités territoriales du Gers.
| Paramètre Légale |
Information Déclarative Officielle |
| Dénomination Statutaire |
Musée Départemental École Publique |
| Forme Juridique |
Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901 (But non lucratif) |
| Numéro RNA (Répertoire National) |
W322000346 (Préfecture du Gers - Auch) |
| Numéro SIREN / SIRET |
433 143 039 / 433 143 039 00018 |
| Code APE / NAF |
9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire) |
| Siège Social & Administratif |
Mairie de Saint-Clar, Place de la Mairie, 32380 Saint-Clar, France |
| Directeur de la Publication |
Le Président en exercice du Conseil d'Administration de l'Association |
| Contact Courriel Officiel |
ahhaiah031@gmail.com |
| Ligne Téléphonique Bénévoles |
+33 6 26 42 66 90 |
| Caractère Non-Commercial |
Exempte de toute fonction commerciale, de publicité payante et de vente de biens. |
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